Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par monsieur Jean-Maurice Gabory
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gourmet Vrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est monsieur Jean-Maurice Gabory domicilié(e) 39 rue François Rabelais - 86380 - Jaunay Marigny - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3J Développement, Monsieur Jean-Maurice Gabory domicilié(e) 39 rue François Rabelais - 86380 - Jaunay Marigny - France.
La marque Gourmet Vrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmet Vrac arrivera à expiration en date du 28 février 2028.
Jean-Maurice Gabory a également déposé les autres marques suivantes : VRACOEUR , Dermo vrac
Monsieur Jean-Maurice Gabory - 39 rue François Rabelais - 86380 - Jaunay Marigny - France
3J Développement, Monsieur Jean-Maurice Gabory - 39 rue François Rabelais - 86380 - Jaunay Marigny - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Inscription le 5 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774630 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Distributeurs automatiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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